Au moment où vous obtenez un contrat de travail, vous devez en comprendre son contenu. Quoi qu’il en soit, rien n’est plus essentiel que de connaître vos privilèges et engagements avant de marquer votre accord.
Quelles sont mes libertés ? Cette enquête est régulièrement l’enquête principale posée lorsqu’un travailleur est confronté à un problème légitime dans son milieu de travail comme une excuse ou un aménagement de ses conditions de fonctionnement. Pour répondre à cette question, le travailleur doit d’abord déterminer quels sont les accords de son entreprise. Il y a pour la plupart trois ressorts des droit au travail d’un salarié : le contrat de travail, le droit coutumier et la législation.
Votre contrat de travail
Le contrat de travail est la base de toute relation commerciale. Cet accord peut être écrit ou verbal lorsque l’entreprise provoque une proposition de travail sous conditions spécifiques, vous devez reconnaître cette proposition, ainsi, un accord d’entreprise sera façonné.
Il est essentiel et comporte complètement les détails de votre travail. Dans des conditions explicites spécifiques, les tribunaux peuvent discréditer les détails d’un contrat de travail. Par exemple, en assumant les dispositions de la lutte contre le contrat de travail avec la réglementation liée aux entreprises, elles sont invalides et non avenues.
Dans des cas peu communs, les tribunaux pourraient découvrir que les détails d’un contrat de travail sont interdits au motif qu’ils sont horriblement injustifiables pour le travailleur et la conséquence d’une maladresse des échanges de services entre l’entreprise et le travailleur.
Lors du déchiffrement d’un contrat de travail, en supposant que les termes soient incertains et ouverts à divers versions, les tribunaux privilégient la compréhension généralement idéale pour le parti qui n’a pas rédigé l’accord, typiquement, le travailleur.
La législation liée à l’emploi
Les contrats de travail et le droit commun dépendent des règles adoptées par le parlement du gouvernement ou le conseil ordinaire. Contrairement aux normes du droit commun, les entreprises et les travailleurs ne peuvent conclure des accords commerciaux qui ne respectent pas la loi.
La principale réglementation qui s’applique à votre profession est la réglementation des normes de travail. Pour les représentants régis par le droit commun, la loi pertinente est la Loi sur les normes d’emploi.
Cette loi établit les normes de base applicables à tout contrat commercial. Par exemple, la loi s’adapte au salaire le plus bas autorisé par la loi et aux normes applicables aux occasions publiques. Il instaure le plafonnement des longues périodes de travail par jour et par semaine de travail, le droit à une excursion de base et la notification nécessaire en cas de fin d’activité.
Comme indiqué ci-dessus, en supposant que votre contrat commercial comporte des conditions qui ne correspondent pas exactement aux directives établies par la loi, elles seront considérées comme invalides et nulles par les tribunaux.
Il existe en outre différentes lois applicables à votre profession dans les domaines connexes : bien-être et sécurité liés au travail, protection contre le harcèlement, régulation des salaires des travailleurs et libertés fondamentales. Conseillez un conseiller juridique de travail accompli pour déterminer quelle loi s’applique à votre propre situation.
